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Guide GeoPermis

Taxe d’aménagement

Autorisations d’urbanisme

PLU approuvé le 12 octobre 2006

Rapport de présentation partie 1

Rapport de présentation partie 2

Plan de zonage n°1

Plan de zonage n°2

PADD

ORIP

DPU

Emissions radio électriques

Informations utiles

Modification n°1 du PLU approuvée le 25 août 2015

PLU Règlement approuvé le 25 août 2015

Plan de zonage n°2 à l’échelle 5000ème approuvé le 25 août 2015

Plan de zonage n°1 à l’échelle 2000ème approuvé le 25 août 2015

Modification n°2 du PLU approuvée le 7 décembre 2020

Rapport de présentation et évaluation envionnementale

Règlement modifié

Extraits du plan de zonage modifié

OAP SUR LE SECTEUR AE

L’annexe étant trop lourde pour apparaître sur le site vous pouvez la consulter en mairie

Modification n°3 du PLU approuvée le 4 février 2020

Rapport de présentation

Règlement modifié

Plan de zonage modifié

OAP modifiées

Révision du PLU

Délibération 2021_007 Prescription de la Révision du PLU

Délibération n° 2021_039 Création commission communale révision du PLU

Porter à Connaissance CD95

Réunion du 9 septembre 2021

Réunion du 7 octobre 2021

Réunion du 9 novembre 2021

Réunion du 9 décembre 2021

union du 27 janvier 2022

Réunion du 10 mars 2022

Délibération n° 2022 034 Révision du PLU débat sur les orientations générales du PADD

Projet d’aménagement de de développement durable (PADD)